Synthèse « Droit des Brevets » :
Paris : 21 octobre et 16 novembre 2021
Lyon : 25 et 26 novembre 2021

Taux de satisfaction 2020 : 105 stagiaires sur 272 ont répondu à notre questionnaire d’évaluation : Le taux de satisfaction est de 100% tant sur le contenu de notre formation que sur la qualité de nos intervenants.

L’obtention du Brevet : Jeudi 21 octobre 2021 (web-séminaire Zoom) et jeudi 25 novembre 2021 (en présentiel à Lyon)
L’exploitation du brevet : Mardi 16 novembre 2021 (en présentiel à Paris) et vendredi 26 novembre 2021 (en présentiel à Lyon)

Chacun des thèmes envisagera les principales décisions de jurisprudence française et européenne du semestre écoulé.
Plus d’informations dans notre GUIDE PEDAGOGIQUE !

Jean-Christophe GALLOUX, Professeur à la faculté de Droit de Paris II, Membre du Conseil supérieur de la magistrature
Pierre GENDRAUD, Expert en PI auprès de la Cour d’Appel, Membre du CA de l’ASPI, ancien président de l’ASPI
Géraldine GUERY-JACQUES, Directrice du service Propriété Industrielle : Brevets, Groupe Seb, Présidente de l’ASPI
Claude JUPIN, Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet Nony
Christian LE STANC, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier, Avocat Cabinet Le Stanc
Emmanuel PY, Maître de Conférences à l’Université de Bourgogne
Jacques RAYNARD, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier, Président de la FNDE
Laurent TEYSSEDRE, Mandataire Européen en Brevets, Saint-Gobain, Membre de l’ASPI
Privat VIGAND, Professeur au CEIPI

Paris : Web-séminaire Zoom le 21 octobre 2021 & le 16 novembre 2021 à la Maison de la Chimie, 28 rue Saint Dominique, 75007 Paris 
Lyon : Hôtel Charlemagne, 28 cours Charlemagne, 69002 Lyon

Tarif normal : 
Paris : web-séminaire 21 octobre 2021 = 450 € HT – 540 € TTC / 16 novembre 2021 = 730 € HT – 876 € TTC
Total des 2 jours = 1 180 € HT – 1 416 € TTC
Lyon : 1 jour = 730 € HT – 876 € TTC / 2 jours = 1 250 € HT – 1 500 € TTC

Tarif pour les membres ASPI/GRAPI/LES France :
Paris : web-séminaire 21 octobre 2021 = 400 € HT – 480 € TTC / 16 novembre 2021 = 670 € HT – 804 € TTC
Total des 2 jours = 1 070 € HT – 1 284 € TTC
Lyon : 1 jour = 670 € HT – 804 € TTC / 2 jours = 1 160 € HT – 1 392 € TTC

Tarif pour les membres de soutien ASPI : 50 € TTC chaque séance

>Télécharger le programme « Synthèse Droit des Brevets 2021″ 

>Télécharger la Fiche Technique de Formation  « Synthèse Droit des Brevets »

ANNULATION OU REPORT

1. Les demandes d’annulation ou de report confirmées par courrier, courriel ou fax et reçues plus de 5 jours avant le début du stage sont acceptées et ne donneront pas lieu à facturation.
2. Les demandes d’annulation, de report ou les absences reçues moins de 5 jours avant le début du stage entraînent le règlement de la totalité du prix du stage.
3. En cas de financement total ou partiel de la formation par un organisme tiers, et au cas ou ce dernier n’accepterait pas de payer la charge qui aurait été la sienne (absences, abandon, etc.), le coût de l’ensemble du stage reste dû par le signataire de l’inscription de formation.